Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLMEN
Monsieur André JAFFRELO, Saint-Tugdual, 56540 LE CROISTY.

Numéro de dépôt :
1331981
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque DOLMEN

Déposée le 22 novembre 1985 par monsieur André JAFFRELO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOLMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André JAFFRELO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque DOLMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLMEN est expirée depuis le 22 novembre 1995.

André JAFFRELO a également déposé les autres marques suivantes : AER BRETAGNE , BISCUITERIE DE L AER , B Z H , SUP'AËR , BZH


Monsieur André JAFFRELO, Saint-Tugdual, 56540 LE CROISTY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Tous produits de biscuiterie et pâtisserie.